Agression, diffamation ou pouvoir du maire : dans l’Oise, un livret pour rapprocher les élus de la justice

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L'Haÿ-les-Roses, le 3 juillet 2023. Illustration écharpes tricolores de maire et d'élu local lors de la marche républicaine autour de Vincent Jeanbrun dont la maison et la famille ont été attaqués lors des émeutes. LP/Marine Legrand

Parfois démunis ou peu informés lorsqu’ils doivent faire appel à la justice, les élus n’ont pas toujours les réponses à leurs interrogations. Ce ne sera plus le cas sur le ressort du tribunal de Compiègne, où le parquet vient d’éditer un livret qui devrait faciliter les démarches des élus de cette partie de l’Oise.

Ces derniers mois fourmillent d’exemples : dans l’Oise comme dans tous les autres départements français, les élus, et plus particulièrement les mairespeuvent se retrouver victimes d’insultes, de menaces ou de violences. Dernier épisode en date dans le département, Aymeric Bourleau, maire de Crèvecœur-le-Grand, a fait l’objet d’insultes, propos diffamatoires et menaces de violences lors d’un évènement précédant l’ouverture d’un commerce, le 9 octobre dernier. Le mis en cause, qui a reconnu partiellement les faits, doit être jugé prochainement.

Des situations qui laissent souvent les élus un peu perdus, peu d’entre eux étant réellement familiarisés avec le fonctionnement de la justice, d’autant plus dans les petites communes où les maires sont livrés à eux-mêmes. Pour les guider, le parquet de Compiègne vient d’éditer un livret, tiré à 350 exemplaires, avec pour objectif de fluidifier leurs relations avec les services du procureur. Y sont évoquées les agressions mais aussi toutes les difficultés auxquelles sont confrontés les élus et qui nécessitent de faire appel à la justice.

le Parisien

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